Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNIVERSITÉ JEAN MONNET SAINT-ÉTIENNE
Université Jean Monnet Saint-Etienne, EPSCP

Numéro de dépôt :
4233613
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2025
UNIVERSITÉ JEAN MONNET SAINT-ÉTIENNE de Université Jean Monnet Saint-Etienne

Présentation de la marque UNIVERSITÉ JEAN MONNET SAINT-ÉTIENNE

Déposée le 10 décembre 2015 par la société Université Jean Monnet Saint-Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UNIVERSITÉ JEAN MONNET SAINT-ÉTIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société Université Jean Monnet Saint-Etienne domicilié(e) Maison de l'Université Jean-Monnet, 10 rue Tréfilerie, CS 82301 - 42023 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 194 210 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Jean Monnet Saint-Etienne, Mme BUSNEL Michèle domicilié(e) Maison de l'Université, 10 Rue Tréfilerie, CS 82301 - 42023 - SAINT-ETIENNE Cedex 2 - France.

La marque UNIVERSITÉ JEAN MONNET SAINT-ÉTIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITÉ JEAN MONNET SAINT-ÉTIENNE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

Université Jean Monnet Saint-Etienne a également déposé les autres marques suivantes : CoLeT , UJM


Université Jean Monnet Saint-Etienne, EPSCP - Maison de l'Université Jean-Monnet, 10 rue Tréfilerie, CS 82301 - 42023 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France - SIREN 194210951


Université Jean Monnet Saint-Etienne, Mme BUSNEL Michèle - Maison de l'Université, 10 Rue Tréfilerie, CS 82301 - 42023 - SAINT-ETIENNE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.