Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ISEAG IAE DE SAINT ETIENNE UNIVERSITE JEAN MONNET / INSTITUT SUPERIEUR D'ECONOMIE D'ADMINISTRATION ET DE GESTION
Université Jean Monnet de Saint-Etienne (Etablissement Public à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel)

Numéro de dépôt :
3139932
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ISEAG IAE DE SAINT ETIENNE UNIVERSITE JEAN MONNET / INSTITUT SUPERIEUR D\'ECONOMIE D\'ADMINISTRATION ET DE GESTION de Université Jean Monnet de Saint-Etienne (Etablissement Public à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel

Présentation de la marque ISEAG IAE DE SAINT ETIENNE UNIVERSITE JEAN MONNET / INSTITUT SUPERIEUR D'ECONOMIE D'ADMINISTRATION ET DE GESTION

Déposée le 24 décembre 2001 par Université Jean Monnet de Saint-Etienne (Etablissement Public à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISEAG IAE DE SAINT ETIENNE UNIVERSITE JEAN MONNET / INSTITUT SUPERIEUR D'ECONOMIE D'ADMINISTRATION ET DE GESTION »

Le déposant est Université Jean Monnet de Saint-Etienne (Etablissement Public à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel), domicilié(e) 34, rue Francis Baulier, 42023 SAINT-ETIENNE cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel ROYON ISEAG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque ISEAG IAE DE SAINT ETIENNE UNIVERSITE JEAN MONNET / INSTITUT SUPERIEUR D'ECONOMIE D'ADMINISTRATION ET DE GESTION est expirée depuis le 24 décembre 2011.


Université Jean Monnet de Saint-Etienne (Etablissement Public à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel) - 34, rue Francis Baulier, 42023 SAINT-ETIENNE cedex 2 - France


Monsieur Michel ROYON ISEAG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Inscription le 28 novembre 2013 - Renonciation totale n°613434 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28

Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630918 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livre. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.