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Marques déposées par la société Université J. Fourier – Grenoble 1 Etablissement Public à Caractère Scientifique
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Ecole des Territoires
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecole des Territoires
Université J. Fourier – Grenoble 1 Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPCSCP)

Numéro de dépôt :
3576050
Date de dépôt :
19/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
19/05/2018
Ecole des Territoires de Université J. Fourier – Grenoble 1 Etablissement Public à Caractère Scientifique

Présentation de la marque Ecole des Territoires

Déposée le 19 mai 2008 par la société Université J. Fourier – Grenoble 1 Etablissement Public à Caractère Scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Ecole des Territoires »

Le déposant est la société Université J. Fourier – Grenoble 1 Etablissement Public à Caractère Scientifique domicilié(e) 621 Avenue Centrale, Domaine Universitaire,38400 SAINT MARTIN D'HERES - 38400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 818 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grégoire FEYT Institut de Géographie Alpine domicilié(e) 14 bis avenue Marie Reynoard,38100 GRENOBLE - 38100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole des Territoires est expirée depuis le 19 mai 2018.


Université J. Fourier – Grenoble 1 Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPCSCP) - 621 Avenue Centrale, Domaine Universitaire,38400 SAINT MARTIN D'HERES - 38400 - France - SIREN 193818382


Grégoire FEYT Institut de Géographie Alpine - 14 bis avenue Marie Reynoard,38100 GRENOBLE - 38100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.