Marque expirée - Marque en non vigueur

NetMat
UNIVERSITE HENRI POINCARE, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel

Numéro de dépôt :
3635219
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
10/03/2019
NetMat de UNIVERSITE HENRI POINCARE

Présentation de la marque NetMat

Déposée le 10 mars 2009 par la société UNIVERSITE HENRI POINCARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « NetMat »

Le déposant est la société UNIVERSITE HENRI POINCARE domicilié(e) 24-30 rue lionnois BP 60120 - 54003 - NANCY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 195 415 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITE HENRI POINCARE, Service Valorisation Innovation et Transfert, Mr le Président J Pierre FINANCE domicilié(e) 34, Cours Léopold - 54052 - NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NetMat est expirée depuis le 10 mars 2019.

UNIVERSITE HENRI POINCARE a également déposé les autres marques suivantes : Modul' Est , PHEDRE , CONCOURS Geipi Polytech , MEDI@TICE , ConfIn , GEIPI , HYDRAULYCA


UNIVERSITE HENRI POINCARE, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 24-30 rue lionnois BP 60120 - 54003 - NANCY cedex - France - SIREN 195415070


UNIVERSITE HENRI POINCARE, Service Valorisation Innovation et Transfert, Mr le Président J Pierre FINANCE - 34, Cours Léopold - 54052 - NANCY - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 10 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610802 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.