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Marques déposées par Université Henri Poincaré Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel
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Nancy-Université
Marque expirée - Marque en non vigueur

Nancy-Université
Université Henri Poincaré Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel
Université Nancy 2 Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel
Institut National Polytechnique de Lorraine Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3480481
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
09/02/2017
Nancy-Université de Université Henri Poincaré Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel

Présentation de la marque Nancy-Université

Déposée le 9 février 2007 par Université Henri Poincaré Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel, Université Nancy 2 Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel, Institut National Polytechnique de Lorraine Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Nancy-Université »

Les déposants sont Université Henri Poincaré Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 24 Rue Lionnois, BP 60120,54003 NANCY Cedex - 54003 - France, Université Nancy 2 Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 25 Rue Baron Louis, BP 454,54001 NANCY Cedex - 54001 - France, Institut National Polytechnique de Lorraine Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 2 Avenue de la Forêt de Haye, BP 3,54501 VANDOEUVRE Cedex - 54501 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Henri Poincaré domicilié(e) 24 Rue Lionnois, BP 60120,54003 NANCY Cedex - 54003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nancy-Université est expirée depuis le 9 février 2017.


Université Henri Poincaré Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel - 24 Rue Lionnois, BP 60120,54003 NANCY Cedex - 54003 - France

Université Nancy 2 Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel - 25 Rue Baron Louis, BP 454,54001 NANCY Cedex - 54001 - France

Institut National Polytechnique de Lorraine Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel - 2 Avenue de la Forêt de Haye, BP 3,54501 VANDOEUVRE Cedex - 54501 - France


Université Henri Poincaré - 24 Rue Lionnois, BP 60120,54003 NANCY Cedex - 54003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.