Marque renouvelée - Marque en vigueur

IFSTTAR
Université Gustave Eiffel, Etablissement public à caractère scientifique, cultutrel et professionnel expérimental

Numéro de dépôt :
3777422
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2030
IFSTTAR de Université Gustave Eiffel

Présentation de la marque IFSTTAR

Déposée le 26 octobre 2010 par la société Université Gustave Eiffel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IFSTTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la société Université Gustave Eiffel domicilié(e) 5 Boulevard Descartes, Campus de Marne-la Vallée, Champs-sur-Marne, 77454 Marne-la-Vallée Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 026 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073, 69301 Lyon Cedex 07 - France.

La marque IFSTTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IFSTTAR arrivera à expiration en date du 26 octobre 2030.


Université Gustave Eiffel, Etablissement public à caractère scientifique, cultutrel et professionnel expérimental - 5 Boulevard Descartes, Campus de Marne-la Vallée, Champs-sur-Marne, 77454 Marne-la-Vallée Cedex 2 - France - SIREN 130026123


Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073, 69301 Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 8 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545005 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 1 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°796825 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-01

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761304 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les infrastructures, réseaux, ouvrages d'art et autres ouvrages civils ou urbains ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques.

Machines et machines-outils de fabrication, d'essai, d'auscultation, de suivi à utiliser en laboratoire, sur chantier et in situ dans les domaines du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transport et de leur sécurité, des infrastructures.

Appareils et instruments scientifiques d'essai, d'auscultation, de suivi à utiliser en laboratoire, sur chantier et in situ dans les domaines du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, des infrastructures, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales ; appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; enregistrements audio et vidéo sur tous supports tels que bandes magnétiques, cassettes, disques optiques, disques numériques ; appareils et équipements pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction et/ou le traitement de données, de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement magnétiques, électroniques ou optiques de données, de sons et/ou d'images notamment bandes magnétiques, vidéocassettes, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ” et disques versatiles digitaux dits “ D.V.D. ” ; publications électroniques téléchargeables ; équipements de laboratoires, à savoir appareils et instruments d'analyse ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments pour la détection d'obstacles ; dispositifs d'identification.

Produits de l'imprimerie, notamment imprimés, livres, journaux, magazines, revues (périodiques), publications, périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, affiches, affichettes ; photographies ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de papeterie ; articles de bureau ; formulaires ; illustrations ; plans ; cartes géographiques ; cartes de circulation.

Matériaux de construction non métalliques, y compris pour la construction d'infrastructures, de réseaux, d'ouvrages d'art et autres ouvrages de génie civil ou de génie urbain ; constructions transportables non métalliques pour la construction, y compris pour la construction d'infrastructures, de réseaux, d'ouvrages d'art et autres ouvrages de génie civil ou de génie urbain ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (non métallique) ; béton, ciment, composite cimentaire ; goudron, gravier, macadam ; bois de construction ; matériaux de couche de chaussée, matériaux pour le revêtement de routes et autres surfaces de circulation ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction et les réseaux.

Recueil de données dans un fichier central dans les domaines du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, des infrastructures, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central dans le domaine de l'ergonomie ; recueil de données dans un fichier central dans le domaine de l'ergonomie des transports ; recueil de données dans un fichier central dans le domaine de l'accessibilité aux transports des personnes à mobilité réduite ; conseil en matière d'organisation du travail au sein des entreprises ; conseil en matière d'organisation du travail au sein des entreprises dans le domaine de l'ergonomie ; conseil en matière d'organisation du travail au sein des entreprises dans le domaine de l'ergonomie des transports ; conseil en matière d'organisation du travail au sein des entreprises dans le domaine de l'accessibilité aux transports des personnes à mobilité réduite ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; travaux de bureaux ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Construction, entretien et réparation de bâtiments, de réseaux urbains, de réseaux de génie civil, de réseaux de distribution d'énergie, de réseaux d'assainissement des eaux usées, d'infrastructures de transport, d'ouvrages d'art et autres ouvrages de génie civil ou de génie urbain ; supervision de travaux de construction de bâtiments, de réseaux urbains, de réseaux de génie civil, de réseaux de distribution d'énergie, de réseaux d'assainissement des eaux usées, d'infrastructures de transport, d'ouvrages d'art et autres ouvrages de génie civil ou de génie urbain ; informations en matière de construction, entretien et réparation de bâtiments, de réseaux urbains, de réseaux de génie civil, de réseaux de distribution d'énergie, de réseaux d'assainissement des eaux usées, d'infrastructures de transport, d'ouvrages d'art et autres ouvrages de génie civil ou de génie urbain ; nettoyage, désinfection, décontamination, dépoussiérage de bâtiments, d'ouvrages d'art et autres ouvrages de génie civil ou de génie urbain ; opérations de démantèlement d'infrastructures de transport, d'ouvrages d'art et autres ouvrages de génie civil ou de génie urbain ; démolition de constructions ; construction, entretien et réparation dans le domaine des travaux publics, des ouvrages d'art, des équipements urbains, des réseaux urbains, des réseaux de génie civil, des réseaux de distribution d'énergie, des réseaux d'assainissement des eaux usées, des infrastructures de transport, et des ouvrages de défense nationale.

Informations en matière de transport, de systèmes et de moyens de transport.

Education ; formation ; publication de livres et de périodiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou expositions ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours aux fins de sélection et de recrutement de personnel.

Réalisation, pilotage et évaluation de recherches et de développements scientifiques, techniques ou technologiques rendus par des ingénieurs et des chercheurs dans les domaines des infrastructures, des réseaux, des ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales ; études méthodologiques, essais et développement (conception) de prototypes dans les domaines des infrastructures, des réseaux, des ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales ; information scientifique et technique ; recherches en mécanique ; établissement de plans (construction) ; essai de matériaux ; essais, études (recherches) et contrôles en laboratoire ou sur sites portant sur les infrastructures, les réseaux, les ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil, les matériaux pour chaussées (bétons et/ou métaux notamment), sols, terrassements et ouvrages géotechniques ; services d'ingénierie en matière de construction, d'entretien et de réparation de bâtiments, de réseaux d'infrastructures, d'ouvrages d'art et autres ouvrages de génie civil ou de génie urbain ; services de consultations (études scientifiques et techniques) dans les domaines des infrastructures, réseaux, ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales ; services de consultations (études scientifiques et techniques) en matière de construction, d'entretien et de réparation de bâtiments, de réseaux, d'infrastructures, d'ouvrages d'art et autres ouvrages de génie civil ou de génie urbain et de recyclage de matériaux provenant de ces ouvrages ; recherches, études et expertises et consultations (études scientifiques et techniques, travaux d'ingénieurs et de chercheurs) en matière de protection de l'environnement et de développement durable dans les domaines des infrastructures, réseaux, ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales ; recherches, expertises et consultations (études scientifiques et techniques) en matière de sécurité et d'acoustique des infrastructures de transport, de fonctionnement et de durabilité des ouvrages d'art, de génie civil et urbain ; travaux de veille scientifique et technologique ; analyse et recherche scientifiques, industrielles et techniques ; conception et développement d'appareils d'essais, d'auscultation et de suivi, de prototypes ; établissement de cartes géographiques des infrastructures de transport ; élaboration (conception), maintenance, installation et mise à jour de logiciels et de bases de données ; consultation en matière de logiciels ; location de logiciels ; programmation d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherche et analyse en matière mécanique pour la conception de systèmes permettant de limiter la vitesse des véhicules ; études techniques sur la vitesse des véhicules routiers ; enquêtes et études techniques (travaux d'ingénieurs et de chercheurs) sur la conduite routière et l'accidentologie routière ; enquêtes et études techniques (travaux d'ingénieurs et de chercheurs) sur les moyens de déplacements ; services de certification et d'évaluation technique de produits ou de services ; élaboration (conception) de réglementation technique ; rédaction de standards, de normes techniques dans les domaines des infrastructures, réseaux, ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales ; inspection, contrôle et surveillance technique concernant le respect de standards, de normes ; évaluation de conformité (audit technique) à des exigences spécifiées (standards, normes) dans les domaines des infrastructures, réseaux, ouvrages d'art, du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue de leurs performances techniques, économiques, sociales, énergétiques et environnementales.

Informations en matière de sécurité des transports, de sécurité des systèmes et de moyens de transport.