Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'Officiel ECN
Université François Rabelais

Numéro de dépôt :
4097761
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2024
l\'Officiel ECN de Université François Rabelais

Présentation de la marque l'Officiel ECN

Déposée le 12 juin 2014 par Université François Rabelais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « l'Officiel ECN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est Université François Rabelais domicilié(e) Bâtiment A 60, Rue du Plat d'etain, BP 12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université François Rabelais (EPSCP) M. Vladimir MEZUI domicilié(e) Bâtiment A 60, Rue du Plat d'etain, BP 12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France.

La marque l'Officiel ECN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Officiel ECN arrivera à expiration en date du 12 juin 2024.

Université François Rabelais a également déposé les autres marques suivantes : INTELLIGENCE DES PATRIMOINES RECHERCHE INNOVATION , DaVinci CoProd , Centre d'Expertise, de Valorisation et de Transfert d'Intelligence des Patrimoines , Intelligence des Patrimoines , Da Vinci CoProd , I-RenHer , Bio3 Institute , SENSORY DAY , L'OFFICIEL ECN , Renaissance CoProd


Université François Rabelais - Bâtiment A 60, Rue du Plat d'etain, BP 12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France


Université François Rabelais (EPSCP) M. Vladimir MEZUI - Bâtiment A 60, Rue du Plat d'etain, BP 12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 21 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°746299 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, guides, annuaires, catalogues, revues, périodiques, publications, magazines, manuels d'enseignement ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Education, formation, enseignement ; instruction ; informations et actualités en ligne dans le domaine de la formation accessibles en ligne ; organisation et conduite de programmes de formation et d'ateliers pédagogiques ; rédaction, édition et publication d'imprimés, de livres, journaux, guides, annuaires, catalogues, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement et de textes autres que publicitaires sur tous supports ; publication électronique de livres, services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique ou en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; organisation et conduite de colloques, concours (éducation), conférences, congrès, séminaires, symposiums, expositions à buts culturels, pédagogiques ou éducatifs ;

Services de recherche scientifique ; recherche et développement de nouveaux produits et services dans les domaines de la médecine ;

Services d'informations dans les domaines de la médecine.