UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et scientifique CNRS, Etablissement Public à caractère scientifique et Technique
Numéro de dépôt :
4095614
Date de dépôt :
02/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/05/2024
Présentation de la marque Intelligence des Patrimoines
Déposée le 2 mai 2014 par UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS et CNRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Intelligence des Patrimoines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Les déposants sont UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et scientifique domicilié(e) Bâtiment A, 60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et CNRS, Etablissement Public à caractère scientifique et Technique domicilié(e) 3 rue Michel-Ange - 75794 - PARIS CEDEX 16 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS, SPVC, Mle LORGEOUX Adrienne domicilié(e) Bâtiment A, 60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France.
La marque Intelligence des Patrimoines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et scientifique - Bâtiment A, 60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France - SIREN 1
CNRS, Etablissement Public à caractère scientifique et Technique - 3 rue Michel-Ange - 75794 - PARIS CEDEX 16 - France
UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS, SPVC, Mle LORGEOUX Adrienne - Bâtiment A, 60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Inscription le 21 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°746299 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21
Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'évènements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, recherches pour affaires ;
Education, formation, enseignement, instruction ; formation aux techniques professionnelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de formation continue, d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles, patrimoniales ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres ; organisation et conduite de colloques, concours (éducation), conférences, congrès, séminaires, symposiums, concerts, expositions, à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ;
Recherche scientifique, historique ou industrielle, recherche et développement de nouveaux produits et services, étude de projets techniques, dans les domaines des patrimoines culturels, naturels, gastronomiques, alimentaires, artisanaux, agricoles ; service de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques dans les domaines des patrimoines culturels et naturels.
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