Université François Rabelais, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel
Numéro de dépôt :
3891204
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
Présentation de la marque Fondation Philippe Maupas
Déposée le 23 décembre 2011 par Université François Rabelais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fondation Philippe Maupas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est Université François Rabelais, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel domicilié(e) 3 Rue des Tanneurs, BP 4103 - 37041 - TOURS cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPVC domicilié(e) 3 Place Anatole France, BP 4103 - 37041 - TOURS cedex 1 - France.
La marque Fondation Philippe Maupas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université François Rabelais, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 3 Rue des Tanneurs, BP 4103 - 37041 - TOURS cedex 1 - France
SPVC - 3 Place Anatole France, BP 4103 - 37041 - TOURS cedex 1 - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 21 janvier 2019 - Changement d'adresse n°746300 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21
Inscription le 21 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°746299 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21
Services d'obtention de subventions financières pour le compte de tiers ; parrainage financier ; collectes de bienfaisance ;
Éducation, formation, enseignement, instruction ; informations en matière d'éducation, de formation, d'enseignement et d'instruction ; académies (éducation) ; cours par correspondances ; services de bibliothèques et de prêt de livres ; services d'orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres ; organisation et conduite de colloques, concours (éducation), conférences, congrès, séminaires, symposiums, banquets, concerts, expositions, à buts culturels ou éducatifs ; divertissement ; représentation de spectacles ;
Services scientifiques, technologiques et de recherche, à savoir travaux d'ingénieurs, recherches et analyses techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; service de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques.
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