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Marques déposées par Université François Rabelais
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Démarche participative et qualité de vie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Démarche participative et qualité de vie
Université François Rabelais, EPSCP
Association francophone des soins oncologiques de support, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4043407
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2023
Démarche participative et qualité de vie de Université François Rabelais

Présentation de la marque Démarche participative et qualité de vie

Déposée le 23 octobre 2013 par Université François Rabelais et l'association loi 1901 francophone des soins oncologiques de support auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Démarche participative et qualité de vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Les déposants sont Université François Rabelais, EPSCP domicilié(e) 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS cedex 1 - France et l'association loi 1901 francophone des soins oncologiques de support domicilié(e) Centre Alexis Vautrin, Brabois - 54511 - VANDOEUVRE LES NANCY CDX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRV – CMV domicilié(e) Bâtiment A, 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS cedex 1 - France.

La marque Démarche participative et qualité de vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Démarche participative et qualité de vie est expirée depuis le 23 octobre 2023.

Université François Rabelais a également déposé les autres marques suivantes : INTELLIGENCE DES PATRIMOINES RECHERCHE INNOVATION , DaVinci CoProd , Centre d'Expertise, de Valorisation et de Transfert d'Intelligence des Patrimoines , Intelligence des Patrimoines , l'Officiel ECN , Da Vinci CoProd , I-RenHer , Bio3 Institute , SENSORY DAY , L'OFFICIEL ECN


Université François Rabelais, EPSCP - 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS cedex 1 - France

Association francophone des soins oncologiques de support, association Loi 1901 - Centre Alexis Vautrin, Brabois - 54511 - VANDOEUVRE LES NANCY CDX - France


DRV – CMV - Bâtiment A, 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS cedex 1 - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 21 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°746299 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Formation, formation continue, enseignement, perfectionnement dans les domaines du management médical et médico-social ; fourniture d'informations et d'actualités en ligne dans le domaine de la formation professionnelle ; informations en matière de formation, de formation continue, d'enseignement et perfectionnement dans les domaines du management médical et médico-social ; organisation de cours de formation et d'ateliers professionnels, organisation et conduite d'ateliers de formation ; rédaction, édition et publication de textes autres que publicitaires ; cours par correspondance ; service d'orientation professionnelle (conseils en matière de formation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, expositions dans les domaines du management médical et médico-social ;

Services de recherche scientifique, médicale et pharmaceutique ; recherche et développement de nouveaux modèles dans le domaine médical et médico-social ;

Services d'informations dans le domaine médical et médico-social ; services médicaux, services médico-sociaux ; services thérapeutiques, services de soins palliatifs ; assistance médicale ; maisons médicalisées, de repos, de convalescence ; consultation en matières médicale et médico-sociale.