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Marques déposées par Université François Rabelais
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CUBICULUM MUSICAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBICULUM MUSICAE
Université François Rabelais, EPSCP

Numéro de dépôt :
4043406
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/10/2023
CUBICULUM MUSICAE de Université François Rabelais

Présentation de la marque CUBICULUM MUSICAE

Déposée le 22 octobre 2013 par Université François Rabelais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CUBICULUM MUSICAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est Université François Rabelais, EPSCP domicilié(e) 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRV – CMV domicilié(e) Bâtiment A, 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS cedex 1 - France.

La marque CUBICULUM MUSICAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 19 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBICULUM MUSICAE est expirée depuis le 22 octobre 2023.

Université François Rabelais a également déposé les autres marques suivantes : INTELLIGENCE DES PATRIMOINES RECHERCHE INNOVATION , DaVinci CoProd , Centre d'Expertise, de Valorisation et de Transfert d'Intelligence des Patrimoines , Intelligence des Patrimoines , l'Officiel ECN , Da Vinci CoProd , I-RenHer , Bio3 Institute , SENSORY DAY , L'OFFICIEL ECN


Université François Rabelais, EPSCP - 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS cedex 1 - France


DRV – CMV - Bâtiment A, 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS cedex 1 - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 21 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°746299 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, sonores et d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement sonores, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils de projection visuelle ou sonore ; écran de projection ;

Instruments de musique ;

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; caisson transportable de simulation ;

Éducation, formation, enseignement, instruction ; formation pratique (démonstration) ; divertissements, représentation de spectacles musicaux, visuels ou sonores ; scénographie ; activités culturelles ; activités autour du patrimoine musical ; mise à disposition d'installations de simulation sonores et visuelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations culturelles ; projection de films cinématographiques, de documentaires, d'images ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; constitution de fonds documentaires ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, concerts, expositions, à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ; services de composition musicale ;

Services de recherche scientifique, historique et musicologique ; recherche et développement de nouveaux produits ; étude de projets techniques ; service de valorisation d'innovations scientifiques, technologiques dans les domaines de l'Histoire, de la Musicologie ; services et expertises de laboratoires scientifiques dans les domaines de l'Histoire, de la Musicologie.