Centre d'Expertise, de Valorisation et de Transfert d'Intelligence des Patrimoines
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Centre d'Expertise, de Valorisation et de Transfert d'Intelligence des Patrimoines
Université François-Rabelais
Numéro de dépôt :
4366425
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
Présentation de la marque Centre d'Expertise, de Valorisation et de Transfert d'Intelligence des Patrimoines
Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par Université François-Rabelais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Centre d'Expertise, de Valorisation et de Transfert d'Intelligence des Patrimoines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est Université François-Rabelais domicilié(e) 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS Cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université François-Rabelais, SPIV, Mme Morgane Guibert domicilié(e) 60 rue du Plat d'étain, BP 12050 - 37020 - TOURS cedex 1 - France.
La marque Centre d'Expertise, de Valorisation et de Transfert d'Intelligence des Patrimoines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre d'Expertise, de Valorisation et de Transfert d'Intelligence des Patrimoines arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.
Université François-Rabelais - 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS Cedex 1 - France
Université François-Rabelais, SPIV, Mme Morgane Guibert - 60 rue du Plat d'étain, BP 12050 - 37020 - TOURS cedex 1 - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Inscription le 21 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°746299 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments d'enseignement ; équipement de traitement de données ; supports d'enregistrements sonores ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'événements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; enregistrement de données et de communications écrites ; relations publiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; études de marché ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements ; négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers ; location de machines et d'appareils de bureau ;
Recherches scientifiques ; services de laboratoires scientifiques ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Administration juridique de licences ; concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels ; conseils en propriété intellectuelle ; conseil juridique ; services d'élaboration de documents juridiques ; enregistrement de noms de domaine ; gérance de droits d'auteur ; services juridiques en rapport avec la négociation de contrats pour des tiers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Centre d'Expertise, de Valorisation et de Transfert d'Intelligence des Patrimoines"
