LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE
Université François-Rabelais de Tours, EPSCP ARCADES INSTITUTE, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4376588
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2027
Présentation de la marque LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE
Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par Université François-Rabelais de Tours et l'association loi 1901 ARCADES INSTITUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Les déposants sont Université François-Rabelais de Tours, EPSCP domicilié(e) 60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et l'association loi 1901 ARCADES INSTITUTE domicilié(e) 7 Rue des Bons Enfants - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert domicilié(e) 60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France.
La marque LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.
Université François-Rabelais de Tours, EPSCP - 60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France - SIREN 1
ARCADES INSTITUTE, Association loi 1901 - 7 Rue des Bons Enfants - 37000 - TOURS - France - SIREN 5
Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert - 60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Inscription le 18 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°742649 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18
Films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;
Services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques ; services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques.
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