Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Essentiels des Patrimoines : savoir, créer, transmettre
Université François-Rabelais de Tours, EPSCP
ARCADES INSTITUTE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4387372
Date de dépôt :
11/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2027
Les Essentiels des Patrimoines : savoir, créer, transmettre de Université François-Rabelais de Tours

Présentation de la marque Les Essentiels des Patrimoines : savoir, créer, transmettre

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par Université François-Rabelais de Tours et l'association loi 1901 ARCADES INSTITUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Essentiels des Patrimoines : savoir, créer, transmettre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Les déposants sont Université François-Rabelais de Tours, EPSCP domicilié(e) 60 Rue du Plat d'Etain, BP12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et l'association loi 1901 ARCADES INSTITUTE domicilié(e) 7 rue des Bons Enfants - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert domicilié(e) 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS - France.

La marque Les Essentiels des Patrimoines : savoir, créer, transmettre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Essentiels des Patrimoines : savoir, créer, transmettre arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

Université François-Rabelais de Tours a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Supérieure en Intelligence des Patrimoines , LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE , Anthropotomia la dissection à petits pas , Les Essentiels des Patrimoines , ANTHROPOTOMIA , ESI-Pat


Université François-Rabelais de Tours, EPSCP - 60 Rue du Plat d'Etain, BP12050 - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France - SIREN 1

ARCADES INSTITUTE, ASSOCIATION LOI 1901 - 7 rue des Bons Enfants - 37000 - TOURS - France - SIREN 5


Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert - 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - TOURS - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 18 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°742649 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;

Services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques.