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Marques déposées par Université François-Rabelais de Tours Etablissement public
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Fondation François Rabelais
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fondation François Rabelais
Université François-Rabelais de Tours Etablissement public

Numéro de dépôt :
3618163
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
Fondation François Rabelais de Université François-Rabelais de Tours Etablissement public

Présentation de la marque Fondation François Rabelais

Déposée le 9 décembre 2008 par Université François-Rabelais de Tours Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fondation François Rabelais »

Le déposant est Université François-Rabelais de Tours Etablissement public domicilié(e) 3 rue des Tanneurs,37000 TOURS - 37000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université François-Rabelais de Tours domicilié(e) 3 rue des Tanneurs,37000 TOURS - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation François Rabelais est expirée depuis le 9 décembre 2018.

Université François-Rabelais de Tours Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE , Fondation Rabelais , Les Essentiels des Patrimoines : savoir, créer, transmettre , Les Essentiels des Patrimoines


Université François-Rabelais de Tours Etablissement public - 3 rue des Tanneurs,37000 TOURS - 37000 - France


Université François-Rabelais de Tours - 3 rue des Tanneurs,37000 TOURS - 37000 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.