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Marques déposées par la société Université François-Rabelais de Tours
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ESI-Pat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESI-Pat
Université François-Rabelais de Tours, EPST

Numéro de dépôt :
4360868
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
ESI-Pat de Université François-Rabelais de Tours

Présentation de la marque ESI-Pat

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la société Université François-Rabelais de Tours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESI-Pat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la société Université François-Rabelais de Tours domicilié(e) 60 Rue du plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - Tours cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 708 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane GUIBERT domicilié(e) SPIV - Bat A, 60 rue du plat d'étain, BP 12050 - 37020 - Tours cedex 1 - France.

La marque ESI-Pat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESI-Pat arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

Université François-Rabelais de Tours a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Supérieure en Intelligence des Patrimoines , CEROC , LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE , Fondation Rabelais , Les Essentiels des Patrimoines : savoir, créer, transmettre , Anthropotomia la dissection à petits pas , CEROC , Fondation François Rabelais , Les Essentiels des Patrimoines , ANTHROPOTOMIA


Université François-Rabelais de Tours, EPST - 60 Rue du plat d'Etain, BP 12050 - 37020 - Tours cedex 1 - France - SIREN 193708005


Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane GUIBERT - SPIV - Bat A, 60 rue du plat d'étain, BP 12050 - 37020 - Tours cedex 1 - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 26 décembre 2018 - Changement de forme juridique n°743750 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-26

Inscription le 21 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°746299 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments d'enseignement ; Equipement de traitement de données ; Supports d'enregistrements sonores ; clés USB ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Logiciels d'enseignement et d'éducation ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'événements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; enregistrement de données et de communications écrites ; relations publiques ;

Education, formation, enseignement, instruction ; formation aux techniques professionnelles ; services de formation par le biais de simulateurs ; informations en matière d'éducation, de formation, de formation continue, d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles, patrimoniales ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication ; constitution de fonds documentaires ; services de bibliothèques de prêt ; organisation d'expositions à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ;

Recherches scientifiques ; services de laboratoires scientifiques ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques ; expertise dans le domaine de l'histoire et du patrimoine culturel ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.