ARTEMISIA MUSEUM PLANTES A PARFUM AROMATIQUES MEDICINALES DE HAUTE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ARTEMISIA MUSEUM PLANTES A PARFUM AROMATIQUES MEDICINALES DE HAUTE PROVENCE
Université Européenne des Saveurs et des Senteurs
Numéro de dépôt :
4398032
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
Présentation de la marque ARTEMISIA MUSEUM PLANTES A PARFUM AROMATIQUES MEDICINALES DE HAUTE PROVENCE
Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par Université Européenne des Saveurs et des Senteurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTEMISIA MUSEUM PLANTES A PARFUM AROMATIQUES MEDICINALES DE HAUTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est Université Européenne des Saveurs et des Senteurs domicilié(e) Couvent des Cordeliers - 04300 - Forcalquier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UESS, Monsieur Alain ROBERT domicilié(e) Couvent des Cordeliers - 04300 - Forcalquier - France.
La marque ARTEMISIA MUSEUM PLANTES A PARFUM AROMATIQUES MEDICINALES DE HAUTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMISIA MUSEUM PLANTES A PARFUM AROMATIQUES MEDICINALES DE HAUTE PROVENCE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.
Université Européenne des Saveurs et des Senteurs - Couvent des Cordeliers - 04300 - Forcalquier - France
UESS, Monsieur Alain ROBERT - Couvent des Cordeliers - 04300 - Forcalquier - France
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Inscription le 7 janvier 2019 - Rejet partiel n°744700 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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