Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-theme
UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN YVELINES

Numéro de dépôt :
3240305
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013
e-theme de UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN YVELINES

Présentation de la marque e-theme

Déposée le 29 juillet 2003 par la société UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN YVELINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-theme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la société UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN YVELINES domicilié(e) 23 RUE DU REFUGE,78035 VERSAILLES - 78035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 819 44 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN YVELINES domicilié(e) 23 RUE DU REFUGE,78035 VERSAILLES CEDEX - 78035 - France.

La marque e-theme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-theme est expirée depuis le 29 juillet 2013.

UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN YVELINES a également déposé les autres marques suivantes : KerBabel , Campus Vert & Bleu , V@sup LA VALIDATION DES ACQUIS


UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN YVELINES - 23 RUE DU REFUGE,78035 VERSAILLES - 78035 - France - SIREN 19781944


UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN YVELINES - 23 RUE DU REFUGE,78035 VERSAILLES CEDEX - 78035 - France


Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393302 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Formation initiale et continue à distance par Internet.