Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOUSSOLE
UNIVERSITE DE TOURS

Numéro de dépôt :
4691112
Date de dépôt :
13/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2030
LA BOUSSOLE de UNIVERSITE DE TOURS

Présentation de la marque LA BOUSSOLE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2020 par UNIVERSITE DE TOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOUSSOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est UNIVERSITE DE TOURS domicilié(e) 60 Rue du Plat d'Etain - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marianne TISSOT domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LA BOUSSOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4691112.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUSSOLE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.

UNIVERSITE DE TOURS a également déposé les autres marques suivantes : L'OREILLE MUSICIENNE , C VALO , Smart Tourisme Lab , université de TOURS , MEMO VIV , A la table des monuments , LA BOUSSOLE , C-VALO , RETRONOSE , MEMOVIV


UNIVERSITE DE TOURS - 60 Rue du Plat d'Etain - 37020 - TOURS CEDEX 1 - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marianne TISSOT - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Logiciels d’application à utiliser avec des smartphones et tablettes (téléchargeables) pour la manipulation, le traitement, la diffusion et l’affichage de données et d’informations en rapport avec le patrimoine, le territoire, l’histoire, la géographie, le tourisme, la faune et la flore, la navigation, ainsi que des informations culturelles liées à des lieux d’intérêt ; logiciels pour le calcul et l’affichage de données scientifiques ; logiciels pour le calcul et l’affichage de données géographiques ; programmes de jeux vidéos ; logiciels de réalité virtuelle et augmentée ; modules de matériel informatique pour dispositifs électroniques utilisant l’internet des objets ; capteurs pour l’internet des objets [IdO] ; appareils d’intelligence artificielle ; logiciels interactifs basés sur l’intelligence artificielle en rapport avec le patrimoine, le territoire, l’histoire, la géographie, le tourisme, la faune et la flore, la navigation et la culture ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques [téléchargeables ] disponibles à partir de bases de données ou d’internet ; supports d’enregistrement numériques ; supports de stockage de données numériques vierges ; appareils à usage pédagogique ; supports conçus pour téléphones mobiles ; chargeurs portatifs ;

Articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; fascicules ; carnets ; étuis pour carnets ; instruments d’écritures ; articles de bureau à l'exception des meubles ; calendriers ; fournitures scolaires ; guides touristiques ; guides d’activités pédagogiques imprimés ; publications imprimées ; produits d’imprimerie à usage pédagogique ; livres d’exercices ; livres d’activités ; sacs à provisions en papier ou plastique; sacs en papier ;

Gourdes ; tasses ; mugs ; bouteilles isolantes ; boites à biscuits ; casse-croute ; verres ; vaisselle ;

Jeux ; jeux de société ; Jeux et accessoires vendus sous forme d'ensemble comprenant un jeu de société, un jeu de cartes, un jeu d'adresse, un jeu d'action ; Unité de jeux électroniques portable; Equipements de sport ;

Fourniture d’images non téléchargeables sur des téléphones portables par le biais des communications ; fourniture d’images par voie de communication (non téléchargeables) ; fourniture d’images par voie de communication par téléphone cellulaire (non téléchargeables) ; fourniture de film documentaire sur des téléphones portables par le biais des communications (non téléchargeables) ; fourniture de film documentaire par voie de communication par téléphone cellulaire (non téléchargeables) ; fourniture de film documentaire par voie de communication (non téléchargeables) ; production de documentaires ; fourniture de musique et de sons par voie de communication par téléphone cellulaire (non téléchargeables) ; fourniture de musique et de sons par voie de communications (non téléchargeables) ; fourniture de jeux par voie de communication par téléphone cellulaire (non téléchargeables) ; fourniture de jeux par voie de communications (non téléchargeables) mise à disposition d’équipements et d’installations de divertissement ; mise à disposition d’épreuves pédagogiques ; distribution de matériels pédagogiques et culturels par le biais d'internet ; mise à disposition d’environnements virtuels dans lesquels les utilisateurs peuvent interagir par le biais de jeux sociaux à des fins pédagogiques et culturels ; services de jeux de réalité virtuelle fournis en ligne à partir d’un réseau informatique ; conduites de visites guidées virtuelles ; activités culturelles, éducatives ou de loisirs ; publication en ligne de guides et de cartes touristiques ; publication de revues en ligne dans le domaine touristique ;

Conception de jeux de société ; analyses scientifiques ; services de conception et de développement de logiciels pour la manipulation, le traitement, la diffusion et l’affichage de données et d’informations en rapport avec le patrimoine, le territoire, l’histoire, la géographie, le tourisme, la faune et la flore, la navigation ainsi que des informations culturelles liées à des lieux d’intérêt ; conception et développement de logiciels pour le calcul et l’affichage de données scientifiques ; conception et développement de logiciels pour le calcul et l’affichage de données géographiques ; mise à disposition de logiciels pour la manipulation, le traitement, la diffusion et l’affichage de données et d’informations en rapport avec le patrimoine, le territoire, l’histoire, la géographie, le tourisme, la faune et la flore, la navigation ainsi que des informations culturelles liées à des lieux d’intérêt ; mise à disposition de logiciels pour le calcul et l’affichage de données scientifiques ; mise à disposition de logiciels pour le calcul et l’affichage de données géographiques ; conception et développement de logiciels de réalité virtuelle et augmentée ; mise à disposition de logiciels de réalité virtuelle et augmentée ; fourniture de programmes informatiques d’intelligence artificielle sur des réseaux de données.