Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULOUSE CAMPUS
UNIVERSITE DE TOULOUSE, Communauté d'Universités et d'Etablissements

Numéro de dépôt :
4048951
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2023
TOULOUSE CAMPUS de UNIVERSITE DE TOULOUSE

Présentation de la marque TOULOUSE CAMPUS

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par UNIVERSITE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOULOUSE CAMPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est UNIVERSITE DE TOULOUSE, Communauté d'Universités et d'Etablissements domicilié(e) 15 rue des Lois, BP 61321 - 31013 - TOULOUSE CEDEX 6 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque TOULOUSE CAMPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048951.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE CAMPUS est expirée depuis le 21 novembre 2023.


UNIVERSITE DE TOULOUSE, Communauté d'Universités et d'Etablissements - 15 rue des Lois, BP 61321 - 31013 - TOULOUSE CEDEX 6 - France


RAVINA - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, albums, almanachs, clichés d'imprimerie, catalogues, formulaires, formules, représentations graphiques, images et impressions, journaux, prospectus, publications, registres [livres], reliures, répertoires, reproductions graphiques, revues [périodiques], périodiques. Affiches, maquettes d'architectures, autocollants [articles de papeterie] ; billets [tickets], blocs [papeterie], brochures, articles de bureau à l'exception de meubles, cachets [sceaux], cachets [timbres], cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales ou non, cartes géographiques, chromolithographies, classeurs, circulaires, corbeilles à courrier, coupe-papier [articles de bureau], crayons, porte-crayons, mines de crayons, fournitures pour le dessin, chemises pour documents, drapeaux et fanion en papier, fournitures pour écrire, produits pour effacer, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, éphémérides, étiquettes non en tissu, fournitures scolaires, horaires imprimés, papier à lettres, lithographies. Pochettes pour passeport, photogravures, plans, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matière plastique pour l'emballage ;

Télécommunications. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Académies [éducation] ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours [divertissement et éducation] ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; cours par correspondance ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; exploitations de publications électroniques en lignes téléchargeables ou non ; formation pratique [démonstration] ; interprétation du langage gestuel ; prêt de livres ; publication de livres ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de traduction. Informations en matière de divertissement ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Représentation théâtrales ; organisation de compétitions sportives ; service de culture physique ; mise à disposition d'installations sportives ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche techniques ; analyse chimique ; recherche en chimie ; services de chimie ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; recherche en cosmétologie ; étalonnage [mesurage] ; étude de projets techniques ; expertises ; travaux d'ingénieurs ; ingénierie ; recherche en mécanique ; recherche en physique ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en biologie ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciels d'ordinateur ; services de protection contre les virus informatiques ;

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Agences de logement [chambres universitaires, pensions, crous] ; cafétérias ; restaurants libres services ; location de logement temporaires.