Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISTHIA Institut Supérieur du Tourisme de l'Hôtellerie, de l'Alimentation
université de toulouse-II le Mirail, EPSCP, service juridique

Numéro de dépôt :
3943877
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/09/2022
ISTHIA Institut Supérieur du Tourisme de l\'Hôtellerie, de l\'Alimentation de université de toulouse-II le Mirail

Présentation de la marque ISTHIA Institut Supérieur du Tourisme de l'Hôtellerie, de l'Alimentation

Déposée le 5 septembre 2012 par université de toulouse-II le Mirail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ISTHIA Institut Supérieur du Tourisme de l'Hôtellerie, de l'Alimentation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est université de toulouse-II le Mirail, EPSCP, service juridique domicilié(e) 5 allée antonio machado - 31058 - TOULOUSE cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, université de toulouse-II le Mirail, Mme kaddouri aicha, service juridique domicilié(e) 5 allée antonio machado - 31058 - TOULOUSE cedex 9 - France.

La marque ISTHIA Institut Supérieur du Tourisme de l'Hôtellerie, de l'Alimentation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISTHIA Institut Supérieur du Tourisme de l'Hôtellerie, de l'Alimentation est expirée depuis le 5 septembre 2022.


université de toulouse-II le Mirail, EPSCP, service juridique - 5 allée antonio machado - 31058 - TOULOUSE cedex 9 - France


université de toulouse-II le Mirail, Mme kaddouri aicha, service juridique - 5 allée antonio machado - 31058 - TOULOUSE cedex 9 - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.