Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUL'BOX
UNIVERSITE DE TOULOUSE – Département Relations Européennes et Internationales, Communauté d'Universités et d'Etablissement

Numéro de dépôt :
4035277
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2023
TOUL\'BOX de UNIVERSITE DE TOULOUSE – Département Relations Européennes et Internationales

Présentation de la marque TOUL'BOX

Déposée le 26 septembre 2013 par UNIVERSITE DE TOULOUSE – Département Relations Européennes et Internationales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOUL'BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est UNIVERSITE DE TOULOUSE – Département Relations Européennes et Internationales, Communauté d'Universités et d'Etablissement domicilié(e) 15 rue des Lois - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SAS domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque TOUL'BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUL'BOX est expirée depuis le 26 septembre 2023.


UNIVERSITE DE TOULOUSE – Département Relations Européennes et Internationales, Communauté d'Universités et d'Etablissement - 15 rue des Lois - 31000 - TOULOUSE - France


RAVINA, SAS - ZA de Font Grasse, 8 rue des briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Présentation de services d'accueil et d'assistance aux étudiants et chercheurs étrangers, sur tout moyen de communication et notamment sur Internet, pour la vente au détail ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ;

Information, conseil, conseil individualisé et assistance à destination des étudiants et chercheurs étrangers en matière de logement et d'aide au logement à savoir précisément accompagnement personnalisé dans la recherche et l'obtention d'un logement et / ou d'une aide au logement et/ou d'une banque ; cautions (garanties), assurance ; attribution de bourse ;

Fourniture de forums de discussion sur Internet dans le domaine de l'accueil et de l'assistance aux étudiants et chercheurs étrangers ; fourniture d'accès à des bases de données ; information en matière de télécommunications ;

Information, conseil, conseil individualisé et assistance à destination des étudiants et chercheurs étrangers, en matière de transport ; service d'informations en matière de voyage et tourisme ; organisation d'excursions ; réservation de places pour les voyages ; préparation de circuit culturel ;

Information, conseil, conseil individualisé et assistance à destination des étudiants et chercheurs étrangers en matière de divertissement, d'activité culturelle, éducative et sportive ; organisation et conduite de colloque ; conseil en matière d'orientation et de formation ;

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir, services d'accueil et d'assistance aux étudiants et chercheurs étrangers afin de leur communiquer toutes informations personnelles et sociales permettant une bonne intégration ; information, conseil individualisé et assistance à destination des étudiants et chercheurs étrangers, en matière de services juridiques et notamment d'immigration.