Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEATECH ECOLE D INGENIEURS
Université de Toulon, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4032078
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
SEATECH ECOLE D INGENIEURS de Université de Toulon

Présentation de la marque SEATECH ECOLE D INGENIEURS

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par Université de Toulon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEATECH ECOLE D INGENIEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est Université de Toulon, Etablissement Public domicilié(e) Avenue de l'Université, BP 20132 - 83957 - LA GARDE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France.

La marque SEATECH ECOLE D INGENIEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032078.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEATECH ECOLE D INGENIEURS est expirée depuis le 13 septembre 2023.


Université de Toulon, Etablissement Public - Avenue de l'Université, BP 20132 - 83957 - LA GARDE Cedex - France


INLEX IP EXPERTISE - 37 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Clés USB ; sacoches d'ordinateurs ; tapis de souris ; agendas électroniques ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ;

Porte-clefs ; bijoux fantaisie ;

Papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos, crayons ; pots à crayon ; sous-main ; chemises pour documents ; cahiers, livres ; calendriers ; affiches ; sacoches d'ordinateurs en plastique ;

Sacs, sacs à dos, sacoches, sacoches d'ordinateurs en cuir, mallettes, attaché-case ;

Eventails ;

Mugs, verres, bols, tasses ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Services de vente au détail et de vente en ligne de clés USB, sacoches d'ordinateurs, tapis de souris, agendas électroniques, lunettes de soleil, étuis à lunettes, porte-clefs, bijoux fantaisie, produits de papeterie, stylos, crayons, pots à crayon, sous-main, chemises pour documents, cahiers, livres, calendriers, affiches, sacoches d'ordinateurs en plastique, sacs, sacs à dos, sacoches, sacoches d'ordinateurs en cuir, mallettes, attaché-case, éventails, mugs, verres, bols, tasses, vêtements, chaussures, chapellerie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'abonnement à des journaux universitaires (pour des tiers) ; reproduction de documents ; consultation en matière de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques, à savoir consultation en matière de promotion de l'excellence de l'enseignement, consultation en matière de développement de partenariats et de coopérations scientifiques (relations publiques) ;

Education, enseignement, instruction, formation ; informations en matière d'éducation, d'enseignement, d'instruction et de formation ; académies (éducation) ; cours par correspondances ; services de bibliothèques et de prêt de livres ; services d'orientation professionnelle, à savoir conseils en matière d'éducation ou de formation ; rédaction, édition et publication de textes, autres que publicitaires ; organisation et conduite de colloques, concours (éducation), conférences, congrès, séminaires, expositions à buts éducatifs ;

Travaux d'ingénieurs ; services de recherches et analyses scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; consultation en matière de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques à savoir consultation en matière de développement de pôles d'expertises (travaux d'ingénieurs).