Marque enregistrée - Marque en vigueur

UTT - UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES

Numéro de dépôt :
4593347
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
UTT - UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES de UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES

Présentation de la marque UTT - UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UTT - UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES domicilié(e) 12 rue Marie Curie - 10004 - TROYES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Tiphaine KLEIN domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque UTT - UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTT - UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES a également déposé les autres marques suivantes : utt UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE TROYES


UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES - 12 rue Marie Curie - 10004 - TROYES CEDEX - France


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Tiphaine KLEIN - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Activités culturelles ;

Services de concession de licences ; concession de licence de technologies ; réalisation d’audits de conformité juridique ; réalisation d’audits de conformité réglementaire ; administration juridique de licences ; conseil, expertise, consultation, recherche et étude juridique en rapport avec l'innovation et le transfert de technologie ; services de transfert [services juridiques] ; concession de licences de droits de propriété industrielle.