Université de technologie Confédérale de France UTcF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Université de technologie Confédérale de France UTcF
Université de technologie de Troyes, EPCSCP Université de technologie Belfort-Montbéliard, EPCSTP
Numéro de dépôt :
3788462
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
Présentation de la marque Université de technologie Confédérale de France UTcF
Déposée le 6 décembre 2010 par Université de technologie de Troyes et Université de technologie Belfort-Montbéliard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Université de technologie Confédérale de France UTcF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Les déposants sont Université de technologie de Troyes, EPCSCP domicilié(e) 12 rue Marie Curie - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et Université de technologie Belfort-Montbéliard, EPCSTP domicilié(e) - 90010 - BELFORT CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de technologie de Troyes domicilié(e) 12 rue Marie Curie - 10000 - TROYES - France.
La marque Université de technologie Confédérale de France UTcF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université de technologie de Troyes, EPCSCP - 12 rue Marie Curie - 10000 - TROYES - France - SIREN 1
Université de technologie Belfort-Montbéliard, EPCSTP - 90010 - BELFORT CEDEX - France
Université de technologie de Troyes - 12 rue Marie Curie - 10000 - TROYES - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.
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