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Marques déposées par UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE
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IHETN - Institut des Hautes Etudes de la Transition Numérique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IHETN - Institut des Hautes Etudes de la Transition Numérique
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE

Numéro de dépôt :
4402429
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
IHETN - Institut des Hautes Etudes de la Transition Numérique de UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE

Présentation de la marque IHETN - Institut des Hautes Etudes de la Transition Numérique

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IHETN - Institut des Hautes Etudes de la Transition Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE domicilié(e) Rue du Docteur Schweitzer - 60200 - Compiègne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Monsieur Nicolas DEMILLY domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque IHETN - Institut des Hautes Etudes de la Transition Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IHETN - Institut des Hautes Etudes de la Transition Numérique arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE a également déposé les autres marques suivantes : IHETE - Institut des Hautes Etudes de la Transition Ecologique


UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE - Rue du Docteur Schweitzer - 60200 - Compiègne - France


Regimbeau, Monsieur Nicolas DEMILLY - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Recherches en matière de protection de l'environnement ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie.