IHETE - Institut des Hautes Etudes de la Transition Ecologique
Présentation de la marque IHETE - Institut des Hautes Etudes de la Transition Ecologique
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IHETE - Institut des Hautes Etudes de la Transition Ecologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IHETE - Institut des Hautes Etudes de la Transition Ecologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IHETE - Institut des Hautes Etudes de la Transition Ecologique arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05