Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE DE STRASBOURG
UNIVERSITE DE STRASBOURG, Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel

Numéro de dépôt :
3878585
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
UNIVERSITE DE STRASBOURG de UNIVERSITE DE STRASBOURG

Présentation de la marque UNIVERSITE DE STRASBOURG

Déposée le 2 décembre 2011 par UNIVERSITE DE STRASBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSITE DE STRASBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est UNIVERSITE DE STRASBOURG, Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel domicilié(e) 4 rue Blaise Pascal - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque UNIVERSITE DE STRASBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE DE STRASBOURG est expirée depuis le 2 décembre 2021.

UNIVERSITE DE STRASBOURG a également déposé les autres marques suivantes : CONECTUS , conectus LA RECHERCHE PUBLIQUE EN ALSACE, VOTRE PARTENAIRE D'INNOVATION , ALMS THERAPEUTICS , STRASSBUCH , CEIPI , UNIVERSITE DE STRASBOURG IAE REIP ARGEN TINENSIS S ACAD EM , C FOR CSR , BE DISTINCTIVE , EM STRASBOURG BUSINESS SCHOOL , conectus SATT


UNIVERSITE DE STRASBOURG, Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 4 rue Blaise Pascal - 67000 - STRASBOURG - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Aimants décoratifs (magnets), instruments d'alarme, enseignes lumineuses, logiciels (programmes enregistrés), publications électroniques téléchargeables, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, CD, DVD, clés USB, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information, les ordinateurs ; extincteurs.

Porte-clefs de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, insignes en métaux précieux, médailles.

Imprimés, documents (imprimés) et publications relatifs au domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction, livres, journaux, manuels, périodiques, revues, prospectus, formulaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papeterie, billets (tickets), cachets (sceaux), formulaires, affiches, albums, almanachs, calendriers, cartes géographiques, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), crayons, stylos, plumes à écrire, porte-plumes, porte-mines, lithographies, photographies, plans, cartes postales, presses-papiers, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage.

Sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, cartables, malles et valises, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), ombrelles, parapluies, parasols, cannes.

Vaisselle (non en métaux précieux)) ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bougeoirs, chandeliers, carafes, dessous de carafes et dessous de bouteilles (non en papier et autres que linge de table), dessous de plats (ustensiles de table) ; tire-bouchons ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; torchons de nettoyage ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, surtouts de table, salières, poivriers, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, poubelles de table, ramasse-miettes, ronds de serviettes et plus généralement ustensiles et objets décoratifs pour la table, non en métaux précieux, à savoir : assiettes, assiettes jetables, ballons en verre (récipients), bâtonnets pour cocktails, cloches à beurre, beurriers, chopes à bières, récipients à boire, pailles pour la dégustation des boissons, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à thé, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières, bouchons de verre, boules à thé, boules de verre, bouteilles, bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles, cabarets (plateaux à servir), brocs, cruches, cruchons, chinoiseries (porcelaines), cloches à fromage, coquetiers, cornes à boire, services à thé, théières, cosys pour théières, coupes à fruits, dames-jeannes, écuelles, gamelles, seaux à glace, moules à glaçons, gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques, hanaps, jattes, moulins à usage domestique à main, corbeilles à pain, passe-thé, pelles à tartes, pelles (accessoires de table), pipettes (tâte-vin), plats, plats en papier, porte-cure-dents, seaux à rafraichir, récipients à boire, saladiers, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, vases, verres opales, opalines, verre émaillé, verre en poudre pour la décoration, verres à boire, verres (récipients), cristaux (verrerie).

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Pin's (badges ornementaux).

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Aide à la direction des affaires, estimations en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultations pour les questions de personnel ; démonstrations de produits ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; recueils de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; études de marchés ; recherches de marchés ; organisation de salons, d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de parraineurs, recherche de partenaires industriels ou commerciaux ; recherche de partenaires financiers ; prévisions économiques ; promotions des ventes pour des tiers ; publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement de télécommunication pour des tiers ; relations publiques, services de revue de presse, sondage d'opinions, recrutement de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques.

Affaires bancaires, financières, monétaires, estimations et expertises financières dans le domaine de l'assurance, de la banque et de l'immobilier, estimations et expertises fiscales, collecte et dépôt de valeurs, analyse financière, informations et consultation en matière financière et en matière d'assurance, courtage en assurance, en biens immobiliers, services d'épargne et de crédit, services de financement, services fiduciaires, prêts sur gage et sur nantissement, agences de crédit, crédit-bail, opérations de change, financières et monétaires, émission de bons de valeurs, caisses de prévoyance, constitution, placement et investissement de fonds et de capitaux, opérations de change et de compensation, vérifications de chèques, services de cartes de débit et de crédit, cautions (garantie), gérance de fortunes et d'immeubles, assurance contre les accidents, les incendies, la perte ou le vol, assurance-maladie, assurance sur la vie, assurance maritime, affacturage, agences de recouvrement de créances, émission de chèques de voyages ; affermage de biens immobiliers, agences de logements (propriétés immobilières), agences immobilières, établissement de baux, évaluation (estimation) de biens immobiliers, estimation financière des coûts de réparation, gérance de biens immobiliers, location d'appartements, location de bureaux (immobilier), location d'exploitations agricoles, recouvrement de loyers ; parrainage financier ; collectes de bienfaisance ; estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art ; affaires financières, analyses financières, consultations en matière financière, investissements de capitaux, informations financières, opérations financières, transactions financières, placements de fonds, parrainage financier, prêts (finance), estimations, valorisation et évaluation financière de droits de Propriété Intellectuelle, estimations fiscales, expertises fiscales, services de financement.

Télécommunications, services d'acheminement et de jonction pour télécommunication, services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse, agences d'informations (nouvelles) ; communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées ; expédition de dépêches ; fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion, radiotéléphonie mobile ; diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Education, enseignement, formation, instruction, informations en matière d'éducation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours (éducation), épreuves pédagogiques ; académie (éducation), enseignement par correspondance, cours par correspondance ; organisation et conduites d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions, de séminaires, de symposiums, de concerts, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de compétitions sportives ; publication de rapports d'activités, de livres, de magazines, de Cd-Roms, publication de textes (autres que publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, prêt de livres ; formation pratique (démonstration) ; mise à disposition d'installations sportives, scientifiques et culturelles ; divertissement, services de loisirs, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, services de billetterie (divertissement), production de spectacles, services de camp de vacances (divertissement), services de club (divertissement ou éducation), planification de réceptions (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportifs, services de musées (présentation, expositions), montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; mise en pages (autre qu'à but publicitaire), production de films, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo / DVD, services de bibliothèque, services de bibliothèque itinérante ; services de discothèque ; projection de films cinématographiques, location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores ; reportages photographiques.

Services d'analyse et de recherches scientifiques humaines et industrielles pour les disciplines suivantes : arts, arts plastiques, langues étrangères, littérature et civilisations étrangères, lettres, musique, activités culturelles et artistiques, arts du spectacle, arts visuels, science du langage, linguistique, philosophie, droit, sciences et techniques de la communication et de l'information, techniques de commercialisation, gestion des entreprises et des administrations, administration économique et sociale, administration publique, économie, gestion, sciences économiques, comptabilité, contrôles et audits, finances, journalisme, management, sciences politiques, sciences sociales, éducation physique et sportive, géographie, histoire, archéologie, psychologie, sociologie, sciences et techniques des activités physiques et sportives, théologie, gestion des ressources humaines, anthropologie, ethnologie, démographie, urbanisme et aménagement, science et formation du travail, chimie, biologie, physique, génie civil et industriel, informatique, mathématiques, sciences du vivant, sciences de la terre, de l'univers et de l'environnement, agronomie, sciences pour l'ingénieur, astrophysique, bio-informatique, biophysique, biochimie, géophysique, sciences médicales, sciences odontologiques, santé, médecine, chirurgie dentaire, pharmacie, orthophonie, orthoptie, acupuncture, maïeutique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; expertises (travaux d'ingénieur), ingénierie, essais de matériaux, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture, conseils en construction, décoration intérieure, planification en matière d'urbanisme, établissement de plans (construction) ; contrôle de qualité ; ingénierie, recherches en matière de protection de l'environnement ; conception de systèmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; authentification d'oeuvres d'art.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, agences de logement (hôtels, pensions), services de bars, cafés, restaurants, cafétérias, services de camps de vacances (hébergement), cantines, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées, services hôteliers, maisons de vacances, services de motels, pensions, réservation de logements temporaires, réservation de pensions, réservation d'hôtels, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service, restauration (repas), services de traiteur ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires, location de salles de réunion, location de tentes, mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.