Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sciences Po Strasbourg
Université de Strasbourg, EPSCP

Numéro de dépôt :
3924799
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/06/2022
Sciences Po Strasbourg de Université de Strasbourg

Présentation de la marque Sciences Po Strasbourg

Déposée le 4 juin 2012 par la société Université de Strasbourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Sciences Po Strasbourg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la société Université de Strasbourg domicilié(e) 4 rue Blaise Pascal, CS 90032 - 67081 - STRASBOURG CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 005 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATT CONECTUS ALSACE, Mle GENET Gabrielle domicilié(e) 4 RUE BLAISE PASCAL, CS 90032 - 67081 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Sciences Po Strasbourg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sciences Po Strasbourg est expirée depuis le 4 juin 2022.

Université de Strasbourg a également déposé les autres marques suivantes : CONECTUS , IPI Ingénierie de Projets Innovants , SCIENCES PO STRASBOURG , NAVI RANDO , NAVI CAMPUS , NAVI CAMPUS , conectus LA RECHERCHE PUBLIQUE EN ALSACE, VOTRE PARTENAIRE D'INNOVATION , PASS' COMPÉTENCES UNIVERSITAIRE , ALMS THERAPEUTICS , STRASSBUCH


Université de Strasbourg, EPSCP - 4 rue Blaise Pascal, CS 90032 - 67081 - STRASBOURG CEDEX - France - SIREN 130005457


SATT CONECTUS ALSACE, Mle GENET Gabrielle - 4 RUE BLAISE PASCAL, CS 90032 - 67081 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 11 mars 2013 - Rejet partiel n°596423 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.