Université de Savoie, Etablissement Public National à caractère scientifique, culturel et industriel Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, Centre Technique Industriel - loi du 22/07/1948
Numéro de dépôt :
3812679
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2021
Présentation de la marque SUPERVISEUR OPILOT PRO
Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par Université de Savoie et Centre Technique de l'Industrie du Décolletage
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUPERVISEUR OPILOT PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Les déposants sont Université de Savoie, Etablissement Public National à caractère scientifique, culturel et industriel domicilié(e) 27, rue Marcoz BP 1104 73011 CHAMBERY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, Centre Technique Industriel - loi du 22/07/1948 domicilié(e) 750, Avenue de Colomby BP 65 74301 CLUSES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Technique de l'Industrie du Décolletage domicilié(e) 750, Avenue de Colomby BP 65 74301 CLUSES CEDEX - France.
La marque SUPERVISEUR OPILOT PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812679.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université de Savoie, Etablissement Public National à caractère scientifique, culturel et industriel - 27, rue Marcoz BP 1104 73011 CHAMBERY CEDEX - France - SIREN 1
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage, Centre Technique Industriel - loi du 22/07/1948 - 750, Avenue de Colomby BP 65 74301 CLUSES CEDEX - France - SIREN 7
Centre Technique de l'Industrie du Décolletage - 750, Avenue de Colomby BP 65 74301 CLUSES CEDEX - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 9 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653574 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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