Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Alpes-Savoie
UNIVERSITE DE SAVOIE, EPSCSP

Numéro de dépôt :
4075786
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Alpes-Savoie de UNIVERSITE DE SAVOIE

Présentation de la marque Alpes-Savoie

Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par UNIVERSITE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alpes-Savoie »

Le déposant est UNIVERSITE DE SAVOIE, EPSCSP domicilié(e) 27 RUE MARCOZ, BP 1104 - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITE DE SAVOIE, M. Denis VARASCHIN domicilié(e) 27 RUE MARCOZ, BP 1104 - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNIVERSITE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : Université Savoie Mont Blanc , INERTIEL , E-TIME EUROPEAN TECHNICAL INSTITUTE OF MECHATRONICS


UNIVERSITE DE SAVOIE, EPSCSP - 27 RUE MARCOZ, BP 1104 - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France


UNIVERSITE DE SAVOIE, M. Denis VARASCHIN - 27 RUE MARCOZ, BP 1104 - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677613 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.