Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE DE ROUEN
université de Rouen, établissement public administratif, services centraux

Numéro de dépôt :
4014768
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/06/2023
UNIVERSITE DE ROUEN de université de Rouen

Présentation de la marque UNIVERSITE DE ROUEN

Déposée le 7 juin 2013 par la société université de Rouen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UNIVERSITE DE ROUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société université de Rouen domicilié(e) 1 rue Thomas Becket - 76821 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 619 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, université de Rouen, M. joly Mathieu, services centraux domicilié(e) 1 rue Thomas Becket - 76820 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque UNIVERSITE DE ROUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014768.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE DE ROUEN est expirée depuis le 7 juin 2023.

université de Rouen a également déposé les autres marques suivantes : EdiCart , A.D.I.S.I.P. , UNIVERS CITE , DEZEDE , ESITech ROUEN , AutoDigit , FISIAS FAST INTERACTIVES SYSTEM FOR INTELLIGENT AUTOMATED SCHEDULING , In-situX


université de Rouen, établissement public administratif, services centraux - 1 rue Thomas Becket - 76821 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 197619042


université de Rouen, M. joly Mathieu, services centraux - 1 rue Thomas Becket - 76820 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.