Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERS CITE
UNIVERSITE DE ROUEN

Numéro de dépôt :
96628216
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2006

Présentation de la marque UNIVERS CITE

Déposée le 29 mai 1996 par UNIVERSITE DE ROUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERS CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est UNIVERSITE DE ROUEN, domicilié(e) 1, rue Thomas Becket, 76821 Mont-Saint-Aignan cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie CARPENTIER Président de l'Université de Rouen - France.

La marque UNIVERS CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERS CITE est expirée depuis le 29 mai 2006.

UNIVERSITE DE ROUEN a également déposé les autres marques suivantes : EdiCart , A.D.I.S.I.P. , DEZEDE , ESITech ROUEN , AutoDigit , FISIAS FAST INTERACTIVES SYSTEM FOR INTELLIGENT AUTOMATED SCHEDULING , UNIVERSITE DE ROUEN , In-situX


UNIVERSITE DE ROUEN - 1, rue Thomas Becket, 76821 Mont-Saint-Aignan cedex - France


Monsieur Jean-Marie CARPENTIER Président de l'Université de Rouen - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.