Marque enregistrée - Marque en vigueur

In-situX
UNIVERSITE DE ROUEN, ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
4252433
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2026
In-situX de UNIVERSITE DE ROUEN

Présentation de la marque In-situX

Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par UNIVERSITE DE ROUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « In-situX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est UNIVERSITE DE ROUEN, ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL domicilié(e) 1, rue Thomas Becket - 76134 - MONT-SAINT-AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque In-situX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque In-situX arrivera à expiration en date du 26 février 2026.


UNIVERSITE DE ROUEN, ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL - 1, rue Thomas Becket - 76134 - MONT-SAINT-AIGNAN - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection), d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments de laboratoire ; appareils et instruments pour le suivi, la mesure et le contrôle des opérations de cristallisation par la diffraction des rayons X ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de chimie ; étude de projets techniques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de laboratoires scientifiques ; services de recherche et développement dans le domaine des opérations de cristallisation par la diffraction des rayons X.