Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTEUR CULTURE
Université de Rouen (Etablissement Public EPCSCP)

Numéro de dépôt :
94537920
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
23/09/2004

Présentation de la marque FACTEUR CULTURE

Déposée le 23 septembre 1994 par Université de Rouen (Etablissement Public EPCSCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « FACTEUR CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est Université de Rouen (Etablissement Public EPCSCP), domicilié(e) 1, rue Thomas Becket, 76821 MONT SAINT AIGNAN cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie CARPENTIER Président Université de Rouen - France.

La marque FACTEUR CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTEUR CULTURE est expirée depuis le 23 septembre 2004.


Université de Rouen (Etablissement Public EPCSCP) - 1, rue Thomas Becket, 76821 MONT SAINT AIGNAN cedex - France


Monsieur Jean-Marie CARPENTIER Président Université de Rouen - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Revue, livre, Organisation de concours, de colloques, de conférences, d'expositions à buts culturels ou éducatifs Agence de presse, Transmission d'informations contenues dans un centre serveur télématique vocal Publicité, distribution de prospectus, bureaux de placement, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.