Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TAVOC
Université de Rennes 2, EPSCP
Numéro de dépôt :
3998343
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TAVOC
Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par Université de Rennes 2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TAVOC »
Le déposant est Université de Rennes 2, EPSCP domicilié(e) Place du Recteur H. Le Moal, CS 24037 - 35043 - Rennes Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ouest Valorisation, M. Cyrille Chapon domicilié(e) Metropolis 2, 14C rue du Patis Tatelin, CS 80804 - 35708 - Rennes cedex 7 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université de Rennes 2, EPSCP - Place du Recteur H. Le Moal, CS 24037 - 35043 - Rennes Cedex - France
Ouest Valorisation, M. Cyrille Chapon - Metropolis 2, 14C rue du Patis Tatelin, CS 80804 - 35708 - Rennes cedex 7 - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet total n°626704 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.
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