Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITÉ DE RENNES 1
UNIVERSITE DE RENNES 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3907323
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
UNIVERSITÉ DE RENNES 1 de UNIVERSITE DE RENNES 1

Présentation de la marque UNIVERSITÉ DE RENNES 1

Déposée le 22 mars 2012 par la société UNIVERSITE DE RENNES 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSITÉ DE RENNES 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la société UNIVERSITE DE RENNES 1 domicilié(e) 2 rue du Thabor, CS 46510 - 35065 - RENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 509 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Rennes 1 – Bretagne Valorisation domicilié(e) 263 avenue du Général Leclerc, Bâtiment 24 – Case 2406, CS 74205 - 35042 - RENNES Cedex - France.

La marque UNIVERSITÉ DE RENNES 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITÉ DE RENNES 1 est expirée depuis le 22 mars 2022.

UNIVERSITE DE RENNES 1 a également déposé les autres marques suivantes : OPEN MASK , UNIVERSITÉ DE RENNES 1 ueb , SALTH , INDROSO FUNCTIONAL GENOMICS , Institut de Recherche en Santé – Environnement – Travail , UBL UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE , PFT : Paced Fourier Transform , PARK-MEDATLIS , SupApp , ESIR ECOLE SUPERIEURE D INGENIEURS DE RENNES


UNIVERSITE DE RENNES 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 2 rue du Thabor, CS 46510 - 35065 - RENNES Cedex - France - SIREN 193509361


Université de Rennes 1 – Bretagne Valorisation - 263 avenue du Général Leclerc, Bâtiment 24 – Case 2406, CS 74205 - 35042 - RENNES Cedex - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement ; housses, sacs, supports et étuis pour téléphones ; casques pour téléphones ; DVD, jeux vidéo ; bandes audio, enregistrements sur disques ; disques compacts, Cédéroms, disques informatiques, disques laser, chargeurs portables de batteries ; tapis de souris ; lunettes et lunettes solaires ;

Joaillerie ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos à plume, stylos, crayons, taille-crayons, étuis à crayons et stylos et matériel d'écriture ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ; albums ; almanachs ; classeurs ; cahiers et bloc-notes ; cartes ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs à main, malles et valises ; sacs-housses pour vêtements ; sacs à chaussures ; sacs-à-dos ; sacs de sport ; sacs de gymnastique ; sacs à porter à l'épaule ; sacs de voyage ; fourre-tout ; sacs à provisions ; sacs de campeurs et d'alpinistes ; cartables et serviettes d'écolier ; sacs pour accrocher à la ceinture ; sacs de plage ; bagages ; valises ; mallettes pour documents ; porte-billets ; pochettes (sacs à main), portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour carte de transport ; porte-documents ; poches banane ; bananes ; trousses et étuis de toilette (vide) ; étuis pour les clés (maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes ; étuis et trousses cosmétiques (vides).

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;

Ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures et chapellerie ; vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de dessus ; vêtements de soirée ; vêtements sport ; vêtements de loisir ; habillement de sport ; vêtements imperméables ; vêtements de pluie ; costumes, gilets, manteaux, pardessus, parkas, vestes, coupe-vent, hauts, chemisiers, chemises, tee-shirts, chemises polo, sweat-shirts, chemises de sport, chemises de golf, maillots de rugby, tuniques, cache-corsets, tenues de jogging, combinaisons de ski, tricots, pulls, chandails, pull-overs, cardigans, pantalons, jeans, pantalons de sport, shorts, robes, jupes, jupes-culottes, chaussettes, jambières, bas, collants ; vêtements de nuit, pyjamas, chemises de nuit, robes de nuit ; peignoirs d'intérieur ; peignoirs de bain ; maillots de bain, caleçons de bain, vêtements de plage ; déguisements ; uniformes ; blouses ; foulards ; pèlerines, châles ; chapeaux, casquettes, toques, visières (chapellerie) ; couvre-oreilles ; cravates ; gants (habillement) ; ceintures ; bandeaux contre la transpiration, bandeaux (vêtements), manchettes ; sous pieds ; vêtements de tous les jours et pour le sport ;

Jeux, jouets ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de licences de produits et de services pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions ; promotion des compétences des laboratoires ; conseil en stratégie de développement de projets scientifiques et technologiques (aide à la direction des affaires) ; gestion d'affaires commerciales pour des laboratoires, des entreprises, des industriels et des établissements scolaires, universitaires et hospitaliers ; gestion administrative de contrats de recherche ; promotion de la recherche scientifique et des résultats de la recherche ; relations publiques ;

Montage financier de projets de transfert de technologie, de projets collaboratifs entre industriels et laboratoires et de projets de recherche européens ; gestion de partenariats financiers entre industrie et laboratoires de recherche ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums ou colloques ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; éducation et formation à la valorisation des résultats de la recherche ; publication de livres ; prêts de livres ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ;

Évaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques effectuées par des chercheurs, enseignants-chercheurs, ingénieurs, techniciens, doctorants et étudiants ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits ; études de projets techniques ; consultation en matière de logiciels ; ingénierie ; location de temps d'accès à des équipements scientifiques et techniques de laboratoires de recherche ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;

Services juridiques ; gérance des droits d'auteur ; concession de licences de logiciels ; conseils en propriété intellectuelle ; enregistrement de noms de domaine ; concession de licences de droits de propriété intellectuelle ; service de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; consultation et aide en matière de transfert de technologie (transfert de titre(s) de propriété industrielle) ; services de transfert de technologie.