Université de Rennes 1, EPSCP Centre National de la Recheche Scientifique (CNRS), EPST
Numéro de dépôt :
4236182
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2025
Présentation de la marque HYBRIDOSOMES
Déposée par voie électronique le 23 décembre 2015 par Université de Rennes 1 et Centre National de la Recheche Scientifique (CNRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HYBRIDOSOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Les déposants sont Université de Rennes 1, EPSCP domicilié(e) 2 rue du Thabor, CS 46510 - 35065 - RENNES Cedex - France et Centre National de la Recheche Scientifique (CNRS), EPST domicilié(e) 3 rue Michel-Ange - 75794 - PARIS Cedex 16 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST VALORISATION, SAS, M. Vincent LAMANDE domicilié(e) Metropolis 2, 14 C rue du Pâtis Tatelin, CS 80804 - 35708 - RENNES Cedex - France.
La marque HYBRIDOSOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université de Rennes 1, EPSCP - 2 rue du Thabor, CS 46510 - 35065 - RENNES Cedex - France
Centre National de la Recheche Scientifique (CNRS), EPST - 3 rue Michel-Ange - 75794 - PARIS Cedex 16 - France
OUEST VALORISATION, SAS, M. Vincent LAMANDE - Metropolis 2, 14 C rue du Pâtis Tatelin, CS 80804 - 35708 - RENNES Cedex - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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