Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENVAM
Université de Rennes 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionel

Numéro de dépôt :
3791348
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2020
ENVAM de Université de Rennes 1

Présentation de la marque ENVAM

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par la société Université de Rennes 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENVAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société Université de Rennes 1 domicilié(e) 2 rue du Thabor 35065 Rennes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 509 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Rennes 1 domicilié(e) Bretagne Valorisation 263, avenue du Général Leclerc Bâtiment 24 - Case 2406 - CS 74205 35042 RENNES CEDEX - France.

La marque ENVAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791348.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVAM arrivera à expiration en date du 17 décembre 2020.

Université de Rennes 1 a également déposé les autres marques suivantes : OPEN MASK , Institut de Recherche en Santé – Environnement – Travail , UNIVERSITÉ DE RENNES 1 ueb , SALTH , INDROSO FUNCTIONAL GENOMICS , UBL UNIVERSITE BRETAGNE LOIRE , UVED (Université Virtuelle en Environnement et Développement) , CHAINEDIT LA CHAINE EDITORIALE , KIKRE , UNIVERSITÉ DE RENNES 1


Université de Rennes 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionel - 2 rue du Thabor 35065 Rennes Cedex - France - SIREN 193509361


Université de Rennes 1 - Bretagne Valorisation 263, avenue du Général Leclerc Bâtiment 24 - Case 2406 - CS 74205 35042 RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Reproduction de documents, Compilation, organisation et exploitation de base de données contenant de l'information relative à l'environnement et l'aménagement du territoire, Production de films et vidéos sur l'environnement et l'aménagement du territoire ;

Formation initiale et continue à distance et via Internet, éducation, enseignement et épreuves pédagogiques portant sur l'environnement et l'aménagement du territoire, Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables et téléchargeables, Informations en matière d'éducation et de formation, Organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès, de concours, d'expositions à buts culturels ou éducatifs portant sur l'environnement et l'aménagement du territoire, Conseils en matière d'éducation ou de formation d'orientation professionnelle, Publication de textes autres que textes publicitaires, Conseil en organisation et suivi de formation ;

Conception de systèmes informatiques, Conseils en matière d'économie d'énergie, Hébergement de sites informatiques [sites web], Ingénierie, Élaboration [conception] et développement de logiciels, Recherches en matière de protection de l'environnement et d'aménagement du territoire.