Marque expirée - Marque en non vigueur

Brittany European University
Université de Rennes 1 Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel CS 46510

Numéro de dépôt :
3458108
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/10/2016
Brittany European University de Université de Rennes 1 Etablissement public à caractère scientifique

Présentation de la marque Brittany European University

Déposée le 23 octobre 2006 par la société Université de Rennes 1 Etablissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Brittany European University »

Le déposant est la société Université de Rennes 1 Etablissement public à caractère scientifique domicilié(e) 2 rue du Thabor,35065 RENNES CEDEX - 35065 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 509 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président de l'Université de Rennes 1 CS 46510 domicilié(e) 2 rue du Thabor,35065 RENNES CEDEX - 35065 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brittany European University est expirée depuis le 23 octobre 2016.

Université de Rennes 1 Etablissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : UVED UNIVERSITÉ VIRTUELLE ENVIRONNEMENT & DÉVELOPPEMENT DURABLE , UNIVERSITÉ DE RENNES 1 , Brittany Research European University , IFSIC INSTITUT DE FORMATION SUPERIEURE EN INFORMATIQUE ET COMMUNICATION , UEB , UNIVERSITE DE RENNES 1 SIGILLUM UNIVERSITATIS REDONENSIS , université de rennes , ENSSAT , Université européenne de Bretagne


Université de Rennes 1 Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel CS 46510 - 2 rue du Thabor,35065 RENNES CEDEX - 35065 - France - SIREN 193509361


Monsieur le Président de l'Université de Rennes 1 CS 46510 - 2 rue du Thabor,35065 RENNES CEDEX - 35065 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences.

Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Informations en matière d'éducation. Service de loisirs. Publication de livres. Prêts de livre. Organisation de concours (éducation). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et périodiques en ligne.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration, mise à jour et location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Recherche judiciaire. Recherches scientifiques à but médical.

Hébergement temporaire.