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OpenEdition
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OpenEdition
Université de Provence, EPSCP

Numéro de dépôt :
3790120
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
OpenEdition de Université de Provence

Présentation de la marque OpenEdition

Déposée le 14 décembre 2010 par Université de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OpenEdition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Université de Provence, EPSCP domicilié(e) 3 place Victor Hugo - 13331 - MARSEILLE Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITE de PROVENCE, Karine CHEHANNE domicilié(e) 3 place Victor Hugo case 113 - 13331 - MARSEILLE Cedex 3 - France.

La marque OpenEdition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OpenEdition est expirée depuis le 14 décembre 2020.


Université de Provence, EPSCP - 3 place Victor Hugo - 13331 - MARSEILLE Cedex 3 - France


UNIVERSITE de PROVENCE, Karine CHEHANNE - 3 place Victor Hugo case 113 - 13331 - MARSEILLE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 12 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612510 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.