Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CartoMundi
Université de Provence, Etablissements Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel

Numéro de dépôt :
3731551
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/04/2020
CartoMundi de Université de Provence

Présentation de la marque CartoMundi

Déposée le 20 avril 2010 par la société Université de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CartoMundi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société Université de Provence domicilié(e) 3 PLACE VICTOR HUGO - 13003 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 191 318 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KARINE CHEHANNE, UNIVERSITE DE PROVENCE DIVISION DE LA RECHERCHE domicilié(e) 3 PLACE VICTOR HUGO CASE 113 - 13331 - MARSEILLE CEDEX 3 - France.

La marque CartoMundi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CartoMundi est expirée depuis le 20 avril 2020.

Université de Provence a également déposé les autres marques suivantes : OpenEdition


Université de Provence, Etablissements Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 3 PLACE VICTOR HUGO - 13003 - MARSEILLE - France - SIREN 191318427


KARINE CHEHANNE, UNIVERSITE DE PROVENCE DIVISION DE LA RECHERCHE - 3 PLACE VICTOR HUGO CASE 113 - 13331 - MARSEILLE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.