Université de Poitiers, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel ONISEP, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3878668
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/12/2021
Présentation de la marque VOCA LETTRES
Déposée le 2 décembre 2011 par Université de Poitiers et ONISEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « VOCA LETTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Les déposants sont Université de Poitiers, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 15 rue de l'Hôtel Dieu - 86034 - Poitiers Cedex - France et ONISEP, Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 12 rue mail Barthélémy Thimonier Lognes - 77437 - Marne la Vallée Cedex 02 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France.
La marque VOCA LETTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOCA LETTRES est expirée depuis le 2 décembre 2021.
Université de Poitiers a également déposé les autres marques suivantes : VOCA SCIENCES
Université de Poitiers, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 15 rue de l'Hôtel Dieu - 86034 - Poitiers Cedex - France
ONISEP, Etablissement public à caractère administratif - 12 rue mail Barthélémy Thimonier Lognes - 77437 - Marne la Vallée Cedex 02 - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Produits de l'imprimerie, journaux, revues, magazines, livres ; catalogues ; blocs de papier ; affiches et affichettes, tracts, prospectus, publications ;
Formation, enseignement éducation, tutorat. Services d'orientation professionnelle (conseils en matière de formation et d'éducation) organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires et symposiums, d'ateliers de formation ; publication de livres, de textes autres que publicitaires ; organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs ; production de films, de produits multimédia interactifs ou non interactifs, à savoir cassettes audio et vidéo, Céderoms, disques acoustiques, optiques, numériques, disques compacts. Editions de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Création de fichiers informatiques et de banques de données ; location de centre serveur de bases de données ; création, conception, personnalisation, mise en oeuvre et entretien de sites Web. Service de développement de sites Web.
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