FAB ICC Université de Poitiers
Présentation de la marque FAB ICC
Déposée par voie électronique le 21 juillet 2017 par Université de Poitiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAB ICC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est Université de Poitiers domicilié(e) 15 rue de l'Hôtel Dieu - 86073 - POITIERS Cedex 09 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Laetitia Canezza domicilié(e) 2 avenue Galilée - 86961 - Futuroscope Cedex - France.
La marque FAB ICC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAB ICC arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.
Université de Poitiers a également déposé les autres marques suivantes : JURISCOPE
Université de Poitiers - 15 rue de l'Hôtel Dieu - 86073 - POITIERS Cedex 09 - France
IP SPHERE, Laetitia Canezza - 2 avenue Galilée - 86961 - Futuroscope Cedex - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Agendas électroniques ; contenu de médias ; publications sous format électronique ; publications téléchargeables ; bulletins électroniques téléchargeables ; matériel de cours éducatif téléchargeable ; manuels de formation sous forme de programmes informatiques ; bases de données ; contenu de médias ; appareils de numérisation d'images ; tablettes numériques ; cartes numériques informatiques ; appareils photographiques numériques ; bandes audio numériques ; imprimantes couleur numériques ; copieurs numériques couleur ; photographies numériques téléchargeables ; serveurs vidéo numériques ; serveurs audio numériques ; supports d'enregistrement numériques ; livres numériques téléchargeables sur Internet ; logiciels pour l'organisation et l'affichage d'images et de photos numériques ; programmes informatiques pour le traitement de fichiers musicaux numériques ; appareils numériques pour l'enregistrement vocal ; logiciels de traitement d'images numériques ; fichiers d'images téléchargeables ; systèmes d'imagerie vidéo ; appareils de transmission d'images ; appareils de montage d'images ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de traitement d'images ; appareils de numérisation d'images ; appareils de reproduction d'images ; appareils pour la transmission des images ; programmes informatiques de traitement d'images ; appareils pour l'enregistrement des images ; appareils pour la reproduction des images ; appareils de diffusion de son, données ou images ; appareils pour l'enregistrement du son et des images ; logiciels de traitement d'images, de graphismes et de textes ; dispositifs de lecture de supports de sons et d'images ; dispositifs d'enregistrement pour supports de son et d'images ; programmes informatiques pour l'édition d'images, de sons et de vidéos ; logiciels permettant d'améliorer les capacités audiovisuelles d'applications multimédia, à savoir pour l'intégration de textes, de sons, de graphiques, d'images fixes et animées ; films cinématographiques ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lunettes 3D ; équipement stéréoscopique pour affichage 3D ; logiciels et applications mobiles téléchargeables pour la transmission d¿informations ; appareils de stockage d'informations [électriques ou électroniques] ; matériel informatique de communication de données ; programmes informatiques pour la gestion de projets ; podcasts ;
Publications imprimées ; publications périodiques ; publications éducatives ; revues ; revues généralistes ; revues spécialisées dans le domaine juridique ; revues professionnelles ; lettres d'information ; bulletins d'information ; livres ; encyclopédies ; journaux ; magazines ; guides imprimés ; dépliants ; brochures ; flyers ; calendriers ; cartes de voeux ; agendas ; emploi du temps ; produits d'imprimerie à usage pédagogique ; annuaires ; fiches d'informations imprimées ; fiches pour prendre des notes ; images d'art ; articles de papeterie ; livres d'art graphique ; tirages d'arts graphiques ; reproductions d'impressions artistiques ; reproductions graphiques d'oeuvres d'art ; dossiers d'informations imprimés ; guides d'utilisateurs de matériel informatique ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; rapports de recherche imprimés ; recueil de données (produits imprimés) ; produits de l'imprimerie ; catalogues ; affiches et affichettes ; tracts ; prospectus ; revues spécialisées dans le domaine de la gestion ;
Service de mise en relation d'affaires entre contacts universitaires, d'entreprises et de collectivités publiques ; administration de programmes d'échanges culturels et pédagogiques ; relations publiques ; études, consultations et informations commerciales sur des questions de création, développement, innovation et recherche ; recherches pour affaires ; recherche de parraineurs ; collecte d'informations en matière de recherches de marché ; services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires ; compilation de données statistiques destinées à la recherche scientifique, juridique et culturelle ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de recherches d'information dans des fichiers informatiques ; distribution de matériels publicitaires en faveur de la recherche ; promotion de la recherche et de l'innovation ; études de projets pour entreprises ; rédaction d'études de projets commerciaux ; gestion de projets commerciaux pour le compte de tiers ; services d'abonnement à des offres groupées d'informations ; services d'intermédiation commerciale ; services de conseil en matière d'administration des affaires ; organisation de salons professionnels à des fins commerciales ou publicitaires ; service de consultation, de conseil et d'assistance pour la publicité, le marketing et la promotion ; conseils en communication [publicité] ; mise à disposition d'information et services de conseil en matière de commerce électronique ; démonstration de produits ;
Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet ; Fourniture d'accès à des utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux et à d'autres réseaux informatiques ; Fourniture de services de réseaux privés virtuels ; Fourniture d'accès à des réseaux de communications et à des bases de données électroniques ; Services de diffusion de données ; Communication d'informations par voie électronique ; Service de communication électronique par ordinateur ; Diffusion de documents en ligne via un réseau informatique mondial ; Envoi de données et transfert de documents via un réseau informatique mondial ; transmission numérique de données ; transmission d'informations et de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour des utilisateurs ; vidéoconférences ; diffusion de vidéos ; transmission de film vidéo ; transmission de contenus vidéo et audio par réseaux informatiques ; transmission de fichiers de données, de films, d'images ; de textes ; de photos, de contenus multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ;
Microédition ; publication et édition de livres ; édition de lettres d'information, magazines, publications ; mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables ; publication de critiques ; publication de documents notamment dans le domaine des industries culturelles et créatives ; publication de journaux, de périodiques, de catalogues et de brochures ; publication électronique (non téléchargeable) ; consultation rédactionnelle ; préparation, coordination, conduite et organisation de conférences, séminaires et ateliers ; ateliers à des fins de formation ; cours d'enseignement supérieur ; cours de formation concernant la recherche et le développement ; conduite de cours d'enseignement à distance au niveau universitaire ; mise à disposition d'infrastructures de formation ; services de bibliothèques de recherche ; services culturels ; organisation d'évènements culturels ; informations concernant des activités culturelles ; organisation de séminaires concernant des activités culturelles ; formation, enseignement, éducation, tutorat ; production de films, de produits multimédia interactifs ou non interactifs, à savoir cassettes audio et vidéo, Céderoms, disques acoustiques, optiques, numériques, disques compacts ; publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires ; services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne ; services de formation en informatique ; services de formation juridique ; coordination d'événements culturels ; fourniture d'informations en matière d'activités culturelles ;
Recherches techniques ; recherche en ingénierie ; laboratoires de recherche ; recherche et développement scientifique ; recherche en matière de médecine ; services de laboratoire de recherche médicale ; études et projets de recherches techniques ; préparation de rapports concernant la recherche scientifique ; recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels ; mise à disposition d'informations et de résultats en matière de recherches scientifiques à partir d'une base de données consultable en ligne ; mise à disposition de moteurs de recherche permettant d'obtenir des données par le biais de réseaux de communication ; conception d'oeuvres créatives audiovisuelles ; réalisation de projets informatiques ; établissement de rapports concernant des projets techniques dans le domaine des industries culturelles et créatives ; gestion de projets informatiques dans le domaine du traitement de données électroniques [TED] ; numérisation d'images et de sons ; stockage électronique d'images et de bases de données ; conception de logiciels de traitement d'images ; services interactifs d'hébergement permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres contenus et images en ligne ; services de design industriel ; design de communication visuelle ; création de plates-formes informatiques pour des tiers ; hébergement de plates-formes sur Internet ; logiciel-service [SaaS] ; conseils en logiciels ; services de conseils et d'information en matière scientifique, en informatique, en ingénierie, en technologie de l'information, en développement de produit ; création (programmation) de fichiers informatiques et de banques de données ; location de centre serveur de bases de données ; création, conception et entretien de sites Web ;
Fourniture d'informations et d'actualités dans le domaine de la médecine ; compilation de rapports médicaux [informations médicales] ; études d'évaluation des risques en matière de santé ; services médicaux ; conseils en santé publique ; services d'informations en matière de psychologie ;
Compilation d'informations juridiques [service juridique] ; recherches juridiques ; recherches légales ; recherches en matière de propriété intellectuelle ; préparation de rapports juridiques ; mise à disposition d'informations en matière de droits de propriété intellectuelle ; mise à disposition d'expertises juridiques ; fourniture d'informations dans le domaine de la propriété intellectuelle ; examen de normes et de pratiques afin de vérifier leur conformité aux lois et règlements ; concession de licences de brevet [services juridiques] ; concession de licences de logiciels brevet [services juridiques] ; octroi de licences de propriété intellectuelle ; octroi de licences de bases de données ; octroi de licence de droits sur des production audiovisuelles ; octroi de licences de droits portant sur l'utilisation de photos.