TOUR DE FRANCE DE LA CONNAISSANCE
Présentation de la marque TOUR DE FRANCE DE LA CONNAISSANCE
Déposée le 6 juin 1997 par Université de Paris Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR DE FRANCE DE LA CONNAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUR DE FRANCE DE LA CONNAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DE FRANCE DE LA CONNAISSANCE est expirée depuis le 6 juin 2007.
Inscription le 25 novembre 1999 - Rejet partiel n°290956 - Publication au BOPI 1999-11-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30