Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HTECH
UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3291684
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/04/2014
HTECH de UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique

Présentation de la marque HTECH

Déposée le 30 avril 2004 par la société UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « HTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la société UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique domicilié(e) 1 quai de Tourville, BP 13522,44035 NANTES Cedex 1 - 44035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 194 409 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François RESCHE Président de l'Université de Nantes domicilié(e) 1 quai de Tourville, BP 13522,44035 NANTES Cedex 1 - 44035 - France.

La marque HTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTECH est expirée depuis le 30 avril 2014.

UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : NATUN , NANTILUS (portail documentaire de l'Université de Nantes) , permis D'ENTREPRENDRE , ARRONAX , MIA 96 , FACULTES D'ENTREPRENDRE édition , École polytechniqueuniversitaire


UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 1 quai de Tourville, BP 13522,44035 NANTES Cedex 1 - 44035 - France - SIREN 194409843


Monsieur François RESCHE Président de l'Université de Nantes - 1 quai de Tourville, BP 13522,44035 NANTES Cedex 1 - 44035 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Communications par réseaux informatiques du type Internet, télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, service d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), locations d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, service de téléconférences, services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, dressage d'animaux, production de films sur bande vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonore, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacle, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou formation), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacle, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). services de jeux d'argent, publication électronique de livres et périodiques en ligne, micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services juridiques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), étude de projets techniques, architecture, décoration intérieure, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, contrôle technique de véhicules automobiles, services de dessinateurs d'arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle), recherches judiciaires, conseils en propriété industrielle, authentification d'oeuvres d'art, recherches scientifiques à but médical.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.