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Marques déposées par Université de Lorraine
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PPC PASSEPORT PILOTAGE CARRIÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PPC PASSEPORT PILOTAGE CARRIÈRE
Université de Lorraine, EPCSCP
Sanofi-aventis France, Société anonyme
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
4069186
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
17/02/2024
PPC PASSEPORT PILOTAGE CARRIÈRE de Université de Lorraine

Présentation de la marque PPC PASSEPORT PILOTAGE CARRIÈRE

Déposée le 17 février 2014 par Université de Lorraine, la Société Anonyme (SA) Sanofi-aventis France, Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « PPC PASSEPORT PILOTAGE CARRIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Les déposants sont Université de Lorraine, EPCSCP domicilié(e) 34 Cours Léopold, CS 25233 - 54052 - NANCY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , la Société Anonyme (SA) Sanofi-aventis France domicilié(e) 1-13 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Etablissement public de santé domicilié(e) 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 54035 - NANCY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Lorraine, DRV, Mme Guillet-Claude Carine domicilié(e) 91 avenue de la Libération - 54001 - NANCY cedex - France.

La marque PPC PASSEPORT PILOTAGE CARRIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPC PASSEPORT PILOTAGE CARRIÈRE est expirée depuis le 17 février 2024.

Université de Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : CALCIUM , CETELOR , EMERSIOLOGIE , irr BOO , SOILINSIGHT , HVL , IAE NANCY School of Management , IAE de Nancy , LOCAPSY , ATELIER PROJET PARTENARIAL – A2P


Université de Lorraine, EPCSCP - 34 Cours Léopold, CS 25233 - 54052 - NANCY cedex - France - SIREN 1

Sanofi-aventis France, Société anonyme - 1-13 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France - SIREN 4

Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Etablissement public de santé - 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 54035 - NANCY cedex - France - SIREN 2


Université de Lorraine, DRV, Mme Guillet-Claude Carine - 91 avenue de la Libération - 54001 - NANCY cedex - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 26 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661597 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

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