Déposée le 6 novembre 2012 par la société Université de Lorraine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « ENSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la société Université de Lorraine domicilié(e) 34 Cours Léopold, CS 25233 - 54052 - NANCY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 015 506 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Lorraine, DRV, Mme Guillet-Claude Carine domicilié(e) 91 avenue de la Libération - 54001 - NANCY cedex - France.
La marque ENSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958748.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université de Lorraine, EPCSCP - 34 Cours Léopold, CS 25233 - 54052 - NANCY cedex - France - SIREN 130015506
Université de Lorraine, DRV, Mme Guillet-Claude Carine - 91 avenue de la Libération - 54001 - NANCY cedex - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ;
Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement ;
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
Travaux de bureau ; reproduction de documents ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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