Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER PROJET PARTENARIAL – A2P
UNIVERSITE DE LORRAINE, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, créée sous la forme d'un grand établissement

Numéro de dépôt :
4200516
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2025
ATELIER PROJET PARTENARIAL – A2P de UNIVERSITE DE LORRAINE

Présentation de la marque ATELIER PROJET PARTENARIAL – A2P

Déposée le 30 juillet 2015 par la société UNIVERSITE DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATELIER PROJET PARTENARIAL – A2P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la société UNIVERSITE DE LORRAINE domicilié(e) sise 34 cours Léopold, CS 25233 - 54052 - NANCY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 015 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITE DE LORRAINE, DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES domicilié(e) 34 Cours Léopold, CS 25233 - 54052 - NANCY CEDEX - France.

La marque ATELIER PROJET PARTENARIAL – A2P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER PROJET PARTENARIAL – A2P arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

UNIVERSITE DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : CALCIUM , CETELOR , EMERSIOLOGIE , irr BOO , SOILINSIGHT , DestiNeed , HVL , IAE NANCY School of Management , IAE de Nancy , LOCAPSY


UNIVERSITE DE LORRAINE, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, créée sous la forme d'un grand établissement - sise 34 cours Léopold, CS 25233 - 54052 - NANCY cedex - France - SIREN 130015506


UNIVERSITE DE LORRAINE, DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES - 34 Cours Léopold, CS 25233 - 54052 - NANCY CEDEX - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Education, publication de textes, formation pratique, organisation et conduite d'atelier de formation.

Recherche scientifique.

Médiation.