Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
institut de recherche sur les céramiques
UNIVERSITE DE LIMOGES, Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel EPSCP CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique EPST
Numéro de dépôt :
4243420
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque institut de recherche sur les céramiques
Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par UNIVERSITE DE LIMOGES et CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « institut de recherche sur les céramiques »
Les déposants sont UNIVERSITE DE LIMOGES, Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel EPSCP domicilié(e) HOTEL DE L'UNIVERSITE, 33 RUE FRANCOIS MITTERRAND - 87032 - LIMOGES cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique EPST domicilié(e) 3 RUE MICHEL ANGE - 75794 - PARIS cedex 16 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVRUL, M. Alexis LABRUYERE domicilié(e) Ester Technopole, 1 AVENUE D'ESTER - 87069 - LIMOGES cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERSITE DE LIMOGES, Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel EPSCP - HOTEL DE L'UNIVERSITE, 33 RUE FRANCOIS MITTERRAND - 87032 - LIMOGES cedex 01 - France - SIREN 1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique EPST - 3 RUE MICHEL ANGE - 75794 - PARIS cedex 16 - France
AVRUL, M. Alexis LABRUYERE - Ester Technopole, 1 AVENUE D'ESTER - 87069 - LIMOGES cedex - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697190 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29
Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques .
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